N° de la demande : 297353
Date d'insertion : 3/31/09
Catégorie : Autres
Email de l'annonceur : aurelia.digregorio@orange.fr
Aide pour fouilles
Bonsoir à tout le monde,
Je suis nouveau sur le Site et je commence peut être un peu fort en sollicitant vos connaissances : je cherche un endroit ou il y aurait eu des combats entre les forces américaines et allemandes dans le sud de la meurthe et moselle... (Secteur Haroué - Vézelize - Bayon). J\'ai questionné quelques anciens mais tous me répondre que le site le plus proche se situe dans les Vosges, je reste sceptique alors autant avoir plusieurs avis.. Merci beaucoup. Cordialement. Micka
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3 identification(s) proposée(s)
4/2/09 gregory.de.cock@skynet.be
Les fouilles du sol sont soumises à une autorisation départementale à introduire auprès du Préfet.
Les fouilles effectuées sur terrain privées sont soumise à l\'accord du propriétaire sur accord écrit.
En cas d\'interception par le privé, il a le droit de vous saisir le résultat de vos fouilles, puisqu\'ils sont issus de sa propriétés.
En cas d\'interception par les forces publiques (police, gendarmerie, garde-chasse, garde-champêtre, Eaux et Forêts, Parcs régionaux), votre matériel de fouille ainsi que les résultats de fouille vous seront saisis et le tout sera accompagné d\'une amende administrative et/ou d\'une amende judiciaire en cas de violation de biens privés.
Maintenant, tout peut très bien se passer sans aucun problème pendant vos activités..... mais il vaut mieux être prévenu.
Méfiez-vous aussi de coups de pelle trop nerveux qui font KLING et immédiatement BOUM
Bonne chasse.
GDC
4/1/09 calberty@wanadoo.fr
il existe un site sur les armes de fouille voir avec moteur de recherche il vous donnerons plus de details sur les lieux de combat et sur la reglementation
4/1/09 cguibelin25@gmail.com
j\'ai laissé une réponse sur Email.
Cordialement,
CG